Déposée le 26 juin 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COPAM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « RUSTI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-31 du 4 août 2000.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COPAM domicilié(e) Rue de la Noue Hermandre Zone industrielle - 51520 - SAINT MARTIN SUR LE PRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 344 123 880 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LEGIMARK domicilié(e) 102, rue du Faubourg Saint Honoré - 75008 - PARIS - France.
La marque RUSTI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3036914.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COPAM, Société par actions simplifiée - Rue de la Noue Hermandre Zone industrielle - 51520 - SAINT MARTIN SUR LE PRE - France - SIREN 344123880
LEGIMARK - 102, rue du Faubourg Saint Honoré - 75008 - PARIS - France
Inscription le 10 octobre 2000 - Retrait partiel n°309116 - Publication au BOPI 2000-10-10
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-09
Publication - Publication le 4 août 2000 au BOPI 2000-31
Renouvellement sans limitation le 20 mai 2010 n°2440844 - Publication le 16 juil. 2010 au BOPI 2010-05-20
Produits vétérinaires ; additifs pour fourrages à usage médical ; produits antiparasitaires pour animaux ; parasiticides ; enzymes et préparations enzymatiques à usage vétérinaire ; préparations bactériennes, bactériologiques, chimiques et biologiques à usage vétérinaire ; préparations d'oligo-éléments pour la consommation animale ; préparations de vitamines pour la consommation animale ; cultures et préparations de micro-organismes à usage vétérinaire ; compléments nutritionnels à usage vétérinaire ; aliments, substances et boissons diététiques à usage vétérinaire ; ferments lactiques à usage vétérinaire ; sucre et glucose à usage vétérinaire ; suppléments alimentaires minéraux ; produits vétérinaires utilisés comme additifs aux aliments (pastilles, pilules, poudres à diluer) ; pastilles à usage vétérinaire ; produits pour laver les animaux ; fibres végétales comestibles ; germicides ; glycérine à usage vétérinaire ; graisses et huiles à usage vétérinaire ; herbes médicinales ; lotions à usage vétérinaire ; ; laxatifs pour animaux ; purgatifs ; iodures à usage vétérinaire ; levure à usage vétérinaire ; malt à usage vétérinaire ; médicaments à usage vétérinaire ; pectine à usage vétérinaire ; pepsines à usage vétérinaire ; phosphates à usage vétérinaire ; sels à usage vétérinaire ; réactifs chimiques à usage vétérinaire ; remèdes à usage vétérinaire ; vermifuges. Produits de l'agriculture, de l'horticulture et de la sylviculture utilisés pour l'alimentation des animaux ; aliments pour animaux ; aliments pour le bétail ; fourrages ; foin, paille ; farines ; levures et graines pour l'alimentation animale ; substances alimentaires fortifiantes pour animaux ; fourrages fortifiants ; additifs pour fourrages non à usage médical ; boissons pour animaux ; boissons et aliments pour animaux à base de résidus de distillerie ; algues et boissons à base d'algues pour l'alimentation animale ; résidus du traitement des grains de céréales pour l'alimentation animale ; sel pour le bétail ; produits pour l'engraissement des animaux ; protéines pour l'alimentation animale ; racines alimentaires ; gruaux pour la volaille ; produits pour la ponte de la volaille ; objets comestibles à mâcher pour animaux.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "RUSTI"
